Politique de confidentialité. Protection des données à caractère personnel conformément au RGPD
Nous vous informons que les données personnelles collectées à travers le présent site web seront traitées par Sevica2025, S.L., en qualité de Responsable du traitement.
La collecte et le traitement automatisé des données à caractère personnel ont pour finalité le maintien de la relation commerciale ainsi que l’exécution de tâches d’information, de formation, de conseil et d’autres activités propres à Sevica2025, S.L.
Ces données ne seront communiquées qu’aux entités dont l’intervention est nécessaire, dans le seul but de respecter la finalité précédemment mentionnée.
Sevica2025, S.L. adopte les mesures nécessaires afin de garantir la sécurité, l’intégrité et la confidentialité des données, conformément aux dispositions du Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016, relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données, abrogeant l’ancienne LOPD, ainsi qu’à la Loi organique 3/2018 du 5 décembre relative à la protection des données personnelles et à la garantie des droits numériques (LOPDGDD).
L’utilisateur pourra, à tout moment, exercer les droits d’accès, d’opposition, de rectification, d’effacement, de limitation du traitement et de portabilité reconnus par ledit Règlement (UE). L’exercice de ces droits peut être effectué par l’utilisateur lui-même en envoyant un courrier électronique à : finanzas@sevica.es, ou par courrier postal à l’adresse suivante : C/ Raurell 33, CP 08850 – Gavà (Barcelone). À cet effet, nous pourrons demander des documents permettant de justifier son identité lorsque cela sera nécessaire.
De même, l’utilisateur peut introduire une réclamation auprès de l’Agence espagnole de protection des données (www.aepd.es) ou auprès de l’Autorité catalane de protection des données (APDCAT) à l’adresse suivante : https://apdcat.gencat.cat.
L’utilisateur déclare que toutes les données fournies sont exactes et correctes et s’engage à les maintenir à jour, en informant Sevica2025, S.L. de toute modification.
Finalité du traitement des données personnelles :
À quelles fins traiterons-nous vos données personnelles ?
Chez Sevica2025, S.L., nous traiterons vos données personnelles collectées via le site web : https://sevica.es/, aux fins suivantes :
Respecter les obligations commerciales, professionnelles, sociales, administratives et comptables de l’entreprise.
À des fins de sécurité ou de prévention de la fraude.
Gérer votre demande d’informations concernant nos services de fulfillment et de logistique, ainsi que vous contacter afin d’y répondre. Dans le cas où cette relation aboutirait à la souscription de nos services, vos données seront traitées pour la gestion, l’exécution et le suivi du contrat de prestation de services logistiques.
Gérer votre candidature à une offre d’emploi publiée sur notre site web ou, le cas échéant, conserver votre curriculum vitae afin de pouvoir le prendre en considération dans de futurs processus de recrutement correspondant à votre profil professionnel.
Publier et gérer les commentaires que les utilisateurs envoient sur les articles du blog du site web, afin de favoriser l’interaction et les échanges autour des contenus publiés.
Garantir le bon fonctionnement technique du site web, mémoriser vos préférences de navigation et, avec votre consentement, analyser le comportement des utilisateurs au moyen d’outils d’analyse web, afin d’améliorer les contenus et l’expérience utilisateur. Pour plus d’informations, veuillez consulter notre Politique de Cookies.
Dans le cas où vous en auriez fait expressément la demande ou qu’une relation commerciale préalable existerait, vous envoyer des informations concernant nos services, nos actualités, nos articles de blog et les événements liés à l’activité de SEVICA. Vous pourrez vous désabonner à tout moment via le lien prévu à cet effet dans chaque communication.
Nous vous rappelons que vous pouvez vous opposer à l’envoi de communications commerciales par tout moyen et à tout moment, en envoyant un courrier électronique à l’adresse indiquée précédemment.
Les champs de ces formulaires sont obligatoires, et il sera impossible de réaliser les finalités indiquées si ces données ne sont pas fournies.
Pendant combien de temps les données personnelles collectées sont-elles conservées ?
Les données personnelles fournies seront conservées pendant les périodes suivantes, en fonction de la finalité du traitement :
— Données de contact et demandes commerciales : pendant le temps nécessaire au traitement de la demande et, par la suite, pendant une durée de 3 ans afin de répondre à d’éventuelles responsabilités, sauf si la personne concernée demande leur suppression avant ce délai.
— Données clients et données contractuelles : pendant toute la durée de la relation contractuelle et, une fois celle-ci terminée, pendant 5 ans conformément aux obligations commerciales (article 30 du Code de commerce) et pendant 4 ans au titre des obligations fiscales (Loi générale fiscale).
— Curriculum vitae et candidatures : pendant 1 an à compter de leur réception, sauf si le candidat demande leur suppression avant ce délai.
— Communications commerciales : jusqu’à ce que la personne concernée retire son consentement ou exerce son droit d’opposition.
Base juridique :
La licéité de chacun des traitements décrits repose sur les bases juridiques suivantes prévues à l’article 6 du RGPD :
| Finalité | Base juridique |
|---|---|
| a) Gestion des demandes commerciales | Intérêt légitime (Art. 6.1.f du RGPD) pour la phase de demande précontractuelle ; Exécution d’un contrat (Art. 6.1.b du RGPD) une fois la relation commerciale établie. |
| b) Gestion des candidatures | Exécution de mesures précontractuelles (Art. 6.1.b du RGPD) pour les candidatures spontanées ; Mesures précontractuelles (Art. 6.1.b du RGPD) pour les candidatures à des offres d’emploi publiées. |
| c) Commentaires sur le blog | Consentement de la personne concernée (Art. 6.1.a du RGPD). |
| d) Navigation sur le site web et cookies techniques | Intérêt légitime (Art. 6.1.f du RGPD) pour les cookies strictement nécessaires ; Consentement (Art. 6.1.a du RGPD) pour les cookies analytiques et marketing. |
| e) Communications commerciales | Consentement de la personne concernée (Art. 6.1.a du RGPD) pour les nouveaux contacts ; Intérêt légitime (Art. 6.1.f du RGPD) pour les clients existants, conformément à l’Art. 21.2 de la LSSICE. |
Dans tous les traitements dont la base juridique est le consentement, la personne concernée pourra retirer son consentement à tout moment, sans que cela n’affecte la licéité du traitement fondé sur le consentement donné avant son retrait. Le retrait du consentement n’aura en aucun cas d’incidence sur la fourniture des services contractés.
Origine des données et mode de collecte
Les données personnelles que nous traitons nous ont été fournies directement par vous. Dans le cas où vous nous transmettez des données appartenant à d’autres personnes, vous garantissez disposer de leur consentement exprès et les avoir informées du contenu de la présente Politique. De même, vous nous exonérez de toute responsabilité découlant du non-respect de cette obligation.
Exactitude des données personnelles
Dans le cas où vous ne nous fournissez pas vos données, ou si celles-ci sont fournies de manière incorrecte ou incomplète, nous ne pourrons pas traiter votre demande. Il sera alors impossible de vous fournir les informations sollicitées ou de procéder à la souscription des services.
Le titulaire des données garantit que les données fournies sont véridiques, exactes, complètes et à jour. Vous nous informerez de toute modification des données fournies via les canaux indiqués dans l’en-tête de la présente politique.
Destinataires :
De manière générale, les données ne seront pas communiquées à des tiers supplémentaires, sauf dans les cas suivants :
— En vertu d’une obligation légale, lorsque la réglementation applicable l’exige (Administration fiscale, Forces et corps de sécurité de l’État, autorités judiciaires ou autres autorités compétentes).
— Aux prestataires de services agissant en qualité de sous-traitants conformément à l’article 28 du RGPD, avec lesquels les contrats de sous-traitance correspondants ont été signés, garantissant le respect de la réglementation en matière de protection des données.
De manière générale, aucun transfert international de données personnelles en dehors de l’Espace économique européen (EEE) n’est réalisé. Toutefois, si, dans le cadre de la prestation de certains services fournis par nos prestataires (notamment les services d’hébergement, d’assistance technique ou de maintenance des systèmes), il était nécessaire de transférer des données personnelles vers un pays tiers ou une organisation internationale, ce transfert ne sera effectué que lorsqu’il existe une décision d’adéquation de la Commission européenne concernant le pays de destination ou, à défaut, lorsque les garanties appropriées prévues à l’article 46 du Règlement (UE) 2016/679 (RGPD) sont mises en place, telles que les Clauses contractuelles types approuvées par la Commission européenne, les Règles d’entreprise contraignantes (BCR) ou tout autre mécanisme légalement reconnu.
Données collectées par les utilisateurs des services
Dans les cas où l’utilisateur inclut des fichiers contenant des données à caractère personnel sur les serveurs d’hébergement partagé, Sevica2025, S.L. ne sera pas tenue responsable du non-respect du RGPD par l’utilisateur.
Droits de propriété intellectuelle https://sevica.es/
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Propriété intellectuelle du logiciel
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L’utilisateur n’acquiert aucun droit ni aucune licence, dans le cadre du service souscrit, sur le logiciel nécessaire à la fourniture du service, ni sur les informations techniques relatives au suivi du service, à l’exception des droits et licences nécessaires à l’exécution des services contractés et uniquement pendant la durée de ceux-ci.
Pour toute action dépassant le cadre de l’exécution du contrat, l’utilisateur devra obtenir une autorisation écrite préalable de Sevica2025, S.L.. Il est interdit à l’utilisateur d’accéder, de modifier ou de consulter la configuration, la structure et les fichiers des serveurs appartenant à Sevica2025, S.L.. L’utilisateur assumera la responsabilité civile et pénale découlant de tout incident pouvant survenir sur les serveurs et les systèmes de sécurité, lorsque celui-ci résulte directement d’une action négligente ou malveillante de sa part.
Propriété intellectuelle des contenus hébergés
Toute utilisation contraire à la législation en matière de propriété intellectuelle des services fournis par Sevica2025, S.L. est interdite, et notamment :
Toute utilisation contraire aux lois espagnoles ou portant atteinte aux droits de tiers.
La publication ou la transmission de tout contenu qui, selon l’appréciation de Sevica2025, S.L., serait violent, obscène, abusif, illégal, raciste, xénophobe ou diffamatoire.
Les cracks, numéros de série de logiciels ou tout autre contenu portant atteinte aux droits de propriété intellectuelle de tiers.
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L’utilisation du serveur de messagerie du domaine et des adresses électroniques pour l’envoi de courriers électroniques massifs non sollicités.
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L’utilisateur est responsable du respect des lois et règlements en vigueur ainsi que des règles relatives au fonctionnement du service en ligne, au commerce électronique, aux droits d’auteur, au maintien de l’ordre public et aux principes universels d’utilisation d’Internet.
L’utilisateur indemnisera Sevica2025, S.L. pour les frais engagés du fait de sa mise en cause dans toute procédure dont la responsabilité incomberait à l’utilisateur, y compris les honoraires et frais de défense juridique, même dans le cas d’une décision judiciaire non définitive.
Protection des informations hébergées
Sevica2025, S.L. réalise des copies de sauvegarde des contenus hébergés sur ses serveurs. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable de la perte ou de la suppression accidentelle de données effectuée par les utilisateurs.
De même, elle ne garantit pas la restauration complète des données supprimées par les utilisateurs, étant donné que ces données peuvent avoir été supprimées et/ou modifiées pendant la période écoulée depuis la dernière sauvegarde effectuée.
Les services proposés, à l’exception des services spécifiques de sauvegarde (backup), n’incluent pas la restauration des contenus conservés dans les copies de sauvegarde réalisées par Sevica2025, S.L., lorsque cette perte est imputable à l’utilisateur. Dans ce cas, un tarif sera établi en fonction de la complexité et du volume de la récupération, après acceptation préalable de l’utilisateur.
La restauration des données supprimées est uniquement incluse dans le prix du service lorsque la perte du contenu est due à des causes imputables à Sevica2025, S.L.
Communications commerciales
Conformément à la LSSI (Loi espagnole sur les services de la société de l’information et le commerce électronique), Sevica2025, S.L. n’enverra pas de communications publicitaires ou promotionnelles par courrier électronique ou par tout autre moyen de communication électronique équivalent qui n’auraient pas été préalablement sollicitées ou expressément autorisées par leurs destinataires.
Dans le cas des utilisateurs avec lesquels une relation contractuelle préalable existe, Sevica2025, S.L. est autorisée à envoyer des communications commerciales concernant des produits ou services de Sevica2025, S.L. similaires à ceux ayant initialement fait l’objet de la souscription par le client.
Dans tous les cas, l’utilisateur pourra, après avoir justifié son identité, demander à ne plus recevoir d’informations commerciales en contactant les canaux du Service Client.
Politique relative aux cookies
Sevica2025, S.L. informe sur l’utilisation des cookies sur son site web : https://sevica.es/
Que sont les cookies ?
Les cookies sont des fichiers qui peuvent être téléchargés sur votre appareil par l’intermédiaire des pages web. Il s’agit d’outils qui jouent un rôle essentiel dans la fourniture de nombreux services de la société de l’information. Ils permettent notamment à un site web de stocker et de récupérer des informations sur les habitudes de navigation d’un utilisateur ou de son appareil et, en fonction des informations obtenues, peuvent être utilisés pour reconnaître l’utilisateur et améliorer le service proposé.
Types de cookies
- Selon l’entité qui gère le domaine à partir duquel les cookies sont envoyés et qui traite les données obtenues, deux types de cookies peuvent être distingués :
- Cookies internes (ou cookies propriétaires) : ceux qui sont envoyés sur le terminal de l’utilisateur depuis un équipement ou un domaine géré par l’éditeur lui-même et à partir duquel le service demandé par l’utilisateur est fourni.
- Cookies de tiers : ceux qui sont envoyés sur le terminal de l’utilisateur depuis un équipement ou un domaine qui n’est pas géré par l’éditeur, mais par une autre entité qui traite les données obtenues au moyen des cookies.
Lorsque les cookies sont installés depuis un équipement ou un domaine géré par l’éditeur lui-même, mais que les informations recueillies au moyen de ces cookies sont gérées par un tiers, ils ne peuvent pas être considérés comme des cookies internes. Il existe également une deuxième classification selon la durée pendant laquelle les cookies restent stockés dans le navigateur du client. Il peut s’agir de : - Cookies de session : conçus pour recueillir et stocker des données pendant que l’utilisateur accède à une page web. Ils sont généralement utilisés pour conserver des informations qui ne sont utiles que pour fournir le service demandé par l’utilisateur à une seule occasion (par exemple, une liste de produits achetés).
- Cookies persistants : les données restent stockées sur le terminal et peuvent être consultées et traitées pendant une période définie par le responsable du cookie, pouvant aller de quelques minutes à plusieurs années.
Enfin, il existe une autre classification comprenant six types de cookies selon la finalité du traitement des données obtenues :
- Cookies techniques : ceux qui permettent à l’utilisateur de naviguer sur un site web, une plateforme ou une application et d’utiliser les différentes options ou services qui y sont proposés, tels que le contrôle du trafic et de la communication des données, l’identification de la session, l’accès à des zones à accès restreint, la mémorisation des éléments composant une commande, le processus d’achat d’une commande, la demande d’inscription ou de participation à un événement, l’utilisation d’éléments de sécurité pendant la navigation, le stockage de contenus pour la diffusion de vidéos ou de sons ou le partage de contenus via les réseaux sociaux.
- Cookies de personnalisation : ils permettent à l’utilisateur d’accéder au service avec certaines caractéristiques générales prédéfinies en fonction d’une série de critères sur le terminal de l’utilisateur, tels que la langue, le type de navigateur utilisé pour accéder au service, la configuration régionale depuis laquelle le service est consulté, etc.
- Cookies d’analyse : ils permettent au responsable des cookies de suivre et d’analyser le comportement des utilisateurs des sites web auxquels ils sont associés. Les informations recueillies au moyen de ce type de cookies sont utilisées pour mesurer l’activité des sites web, applications ou plateformes et pour établir des profils de navigation des utilisateurs de ces sites, applications et plateformes, afin d’apporter des améliorations en fonction de l’analyse de l’utilisation du service par les utilisateurs.
- Cookies publicitaires : ils permettent de gérer les espaces publicitaires de la manière la plus efficace possible.
- Cookies de publicité comportementale : ils stockent des informations sur le comportement des utilisateurs obtenues grâce à l’observation continue de leurs habitudes de navigation, ce qui permet d’établir un profil spécifique afin d’afficher des publicités en fonction de celui-ci.
- Cookies de réseaux sociaux externes : ils sont utilisés pour permettre aux visiteurs d’interagir avec le contenu de différentes plateformes sociales (Facebook, YouTube, Twitter, LinkedIn, etc.) et sont générés uniquement pour les utilisateurs de ces réseaux sociaux. Les conditions d’utilisation de ces cookies et les informations recueillies sont régies par la politique de confidentialité de la plateforme sociale concernée.
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| Cookie | Fournisseur | Type | Finalité | Durée |
|---|---|---|---|---|
| __cf_bm | Cloudflare (HubSpot, LinkedIn, HS Forms, HS Banner, HS Analytics, etc.) | Technique | Distingue le trafic légitime du trafic automatisé afin de protéger le site contre les robots et les attaques. | 30 minutes |
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| __hssrc | HubSpot | Technique | Détermine si le navigateur a été redémarré et assure la continuité de la session. | Session |
| __hstc | HubSpot | Analytique | Principal cookie de suivi des visiteurs utilisé pour établir des statistiques d'utilisation du site. | 6 mois |
| _ga | Google Analytics | Analytique | Distingue les utilisateurs uniques à l'aide d'un identifiant anonyme afin de générer des statistiques de navigation. | 2 ans |
| _ga_LKVEP2BDRQ | Google Analytics | Analytique | Maintient l'état de la session et collecte des données statistiques spécifiques à la propriété Google Analytics. | 2 ans |
| _gcl_au | Google Ads | Publicitaire | Mesure l'efficacité des campagnes publicitaires et assure le suivi des conversions. | 3 mois |
| _lfa | Leadfeeder | Analytique | Identifie les entreprises visiteuses et analyse leur comportement de navigation à des fins commerciales et analytiques. | 2 ans |
| bcookie | Publicitaire | Identifie les appareils afin de prévenir la fraude et d'améliorer la publicité sur LinkedIn. | 1 an | |
| cookieyes-consent | CookieYes | Technique | Enregistre les préférences de consentement de l'utilisateur concernant l'utilisation des cookies. | 1 an |
| hs-messages-hide-welcome-message | HubSpot | Fonctionnel | Mémorise si l'utilisateur a fermé le message de bienvenue du chat. | 1 jour |
| hubspotutk | HubSpot | Analytique | Identifie le visiteur et associe ses interactions aux formulaires et aux statistiques HubSpot. | 6 mois |
| li_gc | Publicitaire | Enregistre les préférences de consentement concernant l'utilisation des cookies LinkedIn. | 6 mois | |
| lidc | Technique | Optimise la sélection du centre de données afin d'assurer la fourniture correcte des services LinkedIn. | 24 heures | |
| messagesUtk | HubSpot | Fonctionnel | Reconnaît l'utilisateur lorsqu'il interagit avec le service de chat HubSpot. | 6 mois |
| AEC | Technique | Vérifie que les demandes effectuées pendant une session proviennent bien de l'utilisateur et contribue à prévenir les utilisations malveillantes. | 6 mois | |
| NID | Publicitaire | Enregistre les préférences de l'utilisateur et personnalise les annonces sur les services Google. | 6 mois | |
| SOCS | Technique | Enregistre les préférences de l'utilisateur relatives au consentement et à la configuration des cookies sur les services Google. | 13 mois | |
| test_cookie | DoubleClick (Google) | Technique | Vérifie si le navigateur accepte les cookies avant leur utilisation à des fins publicitaires. | 15 minutes |
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